# Avis juridiques d'Oracle

## Avis de droit d'auteur

Copyright © 1994-2016, Oracle et/ou ses sociétés affiliées. Tous droits réservés.

## Restrictions de licence/Avis de non-responsabilité en cas de dommage indirect et/ou consécutif

Ce logiciel et la documentation connexe sont fournis en vertu d'un contrat de licence assorti de restrictions relatives à leur utilisation et divulgation. Ils sont protégés en vertu des lois sur la propriété intellectuelle. Sauf dispositions contraires prévues de manière expresse dans votre contrat de licence ou permises par la loi, vous ne pouvez utiliser, copier, reproduire, traduire, diffuser, modifier, mettre sous licence, transmettre, distribuer, présenter, effectuer, publier ni afficher à toutes fins une partie de ces derniers sous quelque forme que ce soit, par quelque moyen que ce soit. Sont interdits l'ingénierie inverse, le désassemblage ou la décompilation de ce logiciel, sauf à des fins d'interopérabilité selon les dispositions prévues par la loi.

## Exonération de garantie

L'information contenue dans les présentes est sujette à changement sans préavis. Nous ne garantissons pas qu'elle est exempte d'erreur. Si vous y relevez des erreurs, veuillez nous les signaler par écrit.

## Avis sur la limitation des droits

Si ce logiciel ou la documentation connexe sont livrés au gouvernement des États-Unis d'Amérique ou à quiconque octroyant des licences qui y sont relatives au nom du gouvernement des États-Unis d'Amérique, alors la remarque suivante s'applique :

U.S. GOVERNMENT END USERS: Oracle programs, including any operating system, integrated software, any programs installed on the hardware, and/or documentation, delivered to U.S. Government end users are "commercial computer software" pursuant to the applicable Federal Acquisition Regulation and agency-specific supplemental regulations. As such, use, duplication, disclosure, modification, and adaptation of the programs, including any operating system, integrated software, any programs installed on the hardware, and/or documentation, shall be subject to license terms and license restrictions applicable to the programs. No other rights are granted to the U.S. Government.

## Avis sur les applications dangereuses

Ce logiciel ou matériel informatique est destiné à un usage général, dans diverses applications de gestion de l'information. Il n'a pas été conçu pour être utilisé dans le cadre d'applications dangereuses, y compris des applications susceptibles de causer des blessures corporelles. Si vous utilisez ce logiciel ou matériel informatique dans des applications dangereuses, il vous revient d'adopter les mesures relatives à la protection contre les interruptions, aux copies de sauvegarde et à la redondance ainsi que toute autre mesure visant à garantir son utilisation en toute sécurité. Oracle Corporation et ses sociétés affiliées déclinent toute responsabilité relativement aux dommages pouvant résulter de l'utilisation du logiciel ou du matériel informatique dans des applications dangereuses.

## Avis de marque de commerce

Oracle et Java sont des marques de commerce enregistrées d'Oracle Corporation et/ou de ses sociétés affiliées. Les autres noms ou raisons sociales peuvent être des marques de commerce de leurs propriétaires respectifs.

Intel et Intel Xeon sont des marques de commerce ou des marques de commerce enregistrées de Intel Corporation. Toutes les marques de commerce SPARC sont utilisées sous licence et sont des marques de commerce ou des marques de commerce enregistrées de SPARC International, Inc. AMD, Opteron, le logo AMD et le logo AMD Opteron sont des marques de commerce ou des marques de commerce enregistrées de Advanced Micro Devices. UNIX est une marque de commerce enregistrée de The Open Group.

## Avis de non-responsabilité concernant les services, produits et contenu tiers

Ce logiciel ou matériel informatique et sa documentation peuvent fournir de l'information au sujet de contenu, de produits et de services tiers, ou y donner accès. Oracle Corporation et ses sociétés affiliées déclinent toute responsabilité quant aux garanties de quelque nature que ce soit relatives au contenu, aux produits et aux services offerts par des tiers, sauf indication contraire prévue dans un contrat applicable entre Oracle et vous. Oracle Corporation et ses sociétés affiliées ne pourront être tenues responsable des pertes, frais et dommages de quelque nature que ce soit découlant de l'accès à du contenu, des produits ou des services tiers, ou de leur utilisation, sauf indication contraire prévue dans une entente applicable entre Oracle et vous.

## Avis de documentation préliminaire bêta et alpha

Si le présent document est au stade de la préproduction, la remarque suivante s'applique :

Cette documentation est au stade de la préproduction et n'est destinée qu'à des fins de démonstration ou d'utilisation préliminaire. Elle peut ne pas être pertinente au matériel informatique sur lequel vous utilisez le logiciel. Oracle Corporation et ses sociétés affiliées déclinent toute responsabilité quant aux garanties de quelque nature que ce soit relatives à cette documentation et ne pourront être tenues responsables des pertes, frais ou dommages de quelque nature que ce soit découlant de son utilisation.

## Avis de documentation préliminaire bêta et alpha privée

Si le présent document est au stade de la préproduction privée,

L'information contenue dans ce document est fournie à titre informatif uniquement et doit être prise en compte en votre qualité de membre du comité consultatif client, ou conformément à votre contrat d'essai de version bêta uniquement. Ce document ne constitue en aucun cas un engagement à fournir des composants, du code ou des fonctionnalités, et ne doit pas être retenu comme base pour une quelconque décision d'achat. Le développement, la commercialisation et la mise à disposition des fonctions ou fonctionnalités décrites restent à la seule discrétion d'Oracle.

Ce document contient des informations qui sont la propriété exclusive d'Oracle, qu'il s'agisse de la version électronique ou imprimée. Votre accès à ce contenu confidentiel et son utilisation sont soumis aux conditions de votre Contrat-cadre Oracle, de votre Contrat de Licence et de Services Oracle, de votre Contrat Partner Network Oracle, de votre contrat de distribution Oracle ou tout autre contrat de licence en vigueur que vous avez signé et que vous vous engagez à respecter. Ce document et son contenu ne peuvent en aucun cas être communiqués, copiés, reproduits ou distribués à une personne extérieure à Oracle sans le consentement écrit d'Oracle. Ce document ne fait pas partie de votre contrat de licence, et il ne peut être intégré à aucun contrat contractuel passé avec Oracle ou ses société affiliées.

## Accessibilité de la documentation

Pour plus d'informations sur l'engagement d'Oracle concernant l'accessibilité à la documentation, visitez le site Web Oracle Accessibility Program, à l'adresse `http://www.oracle.com/pls/topic/lookup?ctx=acc&id=docacc`.

Accès aux services de soutien Oracle

Les clients Oracle ayant acheté des services de soutien ont accès au soutien en ligne au moyen de My Oracle Support. Pour plus d'informations, visitez le site `http://www.oracle.com/pls/topic/lookup?ctx=acc&id=info` ou le site `http://www.oracle.com/pls/topic/lookup?ctx=acc&id=trs` si vous êtes malentendant.