# Avis juridiques d'Oracle

## Copyright

Copyright © 1994-2016, Oracle et/ou ses affiliés. Tous droits réservés.

## Restrictions de licence/Avis d'exclusion de responsabilité en cas de dommage indirect et/ou consécutif

Ce logiciel et la documentation qui l'accompagne sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle. Ils sont concédés sous licence et soumis à des restrictions d'utilisation et de divulgation. Sauf stipulation expresse de votre contrat de licence ou de la loi, vous ne pouvez pas copier, reproduire, traduire, diffuser, modifier, accorder de licence, transmettre, distribuer, exposer, exécuter, publier ou afficher le logiciel, même partiellement, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit. Par ailleurs, il est interdit de procéder à toute ingénierie inverse du logiciel, de le désassembler ou de le décompiler, excepté à des fins d'interopérabilité avec des logiciels tiers ou tel que prescrit par la loi.

## Exonération de garantie

Les informations fournies dans ce document sont susceptibles de modification sans préavis. Par ailleurs, Oracle Corporation ne garantit pas qu'elles soient exemptes d'erreurs et vous invite, le cas échéant, à lui en faire part par écrit.

## Avis sur la limitation des droits

Si ce logiciel, ou la documentation qui l'accompagne, est livré sous licence au Gouvernement des Etats-Unis, ou à quiconque qui aurait souscrit la licence de ce logiciel pour le compte du Gouvernement des Etats-Unis, la notice suivante s'applique :

U.S. GOVERNMENT END USERS: Oracle programs, including any operating system, integrated software, any programs installed on the hardware and/or documentation and technical data delivered to U.S. Government end users are "commercial computer software" pursuant to the applicable Federal Acquisition Regulation and agency-specific supplemental regulations. As such, use, duplication, disclosure, modification, and adaptation of the programs, including any operating system, integrated software, any programs installed on the hardware, and/or documentation, shall be subject to license terms and license restrictions applicable to the programs. No other rights are granted to U.S. Government.

## Avis sur les applications dangereuses

Ce logiciel ou matériel a été développé pour un usage général dans le cadre d'applications de gestion des informations. Ce logiciel ou matériel n'est pas conçu ni n'est destiné à être utilisé dans des applications à risque, notamment dans des applications pouvant causer un risque de dommages corporels. Si vous utilisez ce logiciel ou ce matériel dans le cadre d'applications dangereuses, il est de votre responsabilité de prendre toutes les mesures de secours, de sauvegarde, de redondance et autres mesures nécessaires à son utilisation dans des conditions optimales de sécurité. Oracle Corporation et ses affiliés déclinent toute responsabilité quant aux dommages causés par l'utilisation de ce logiciel ou matériel pour des applications dangereuses.

## Marques

Oracle et Java sont des marques déposées d'Oracle Corporation et/ou de ses affiliés. Tout autre nom mentionné peut correspondre à des marques appartenant à d'autres propriétaires qu'Oracle.

Intel et Intel Xeon sont des marques ou des marques déposées d'Intel Corporation. Toutes les marques SPARC sont utilisées sous licence et sont des marques ou des marques déposées de SPARC International, Inc. AMD, Opteron, le logo AMD et le logo AMD Opteron sont des marques ou des marques déposées d'Advanced Micro Devices. UNIX est une marque déposée de The Open Group.

## Avis d'exclusion de responsabilité concernant les services, produits et contenu tiers

Ce logiciel ou matériel et la documentation qui l'accompagne peuvent fournir des informations ou des liens donnant accès à des contenus, des produits et des services émanant de tiers. Oracle Corporation et ses affiliés déclinent toute responsabilité ou garantie expresse quant aux contenus, produits ou services émanant de tiers, sauf mention contraire stipulée dans un contrat entre vous et Oracle. En aucun cas, Oracle Corporation et ses affiliés ne sauraient être tenus pour responsables des pertes subies, des coûts occasionnés ou des dommages causés par l'accès à des contenus, produits ou services tiers, ou à leur utilisation, sauf mention contraire stipulée dans un contrat entre vous et Oracle.

## Avis sur les projets alpha et bêta de la documentation

Si cette documentation est fournie en version préproduction:

Cette documentation est fournie en version pré-production et uniquement à des fins de démonstration et d’usage à titre préliminaire de la version finale. Celle-ci n'est pas toujours spécifique du matériel informatique sur lequel vous utilisez ce logiciel. Oracle Corporation et ses affiliés déclinent expressément toute responsabilité ou garantie expresse quant au contenu de cette documentation. Oracle Corporation et ses affiliés ne sauraient en aucun cas être tenus pour responsable des pertes subies, des coûts occasionnés ou des dommages causés par l'utilisation de cette documentation.

## Avis sur les projets alpha et bêta de la documentation à caractère privé

Si cette documentation est fournie en version préproduction à caractère privé :

Les informations contenues dans ce document sont fournies à titre informatif uniquement et doivent être prises en compte en votre qualité de membre du customer advisory board ou conformément à votre contrat d'essai de version bêta uniquement. Ce document ne constitue en aucun cas un engagement à fournir des composants, du code ou des fonctionnalités et ne doit pas être retenu comme base d'une quelconque décision d'achat. Le développement, la commercialisation et la mise à disposition des fonctions ou fonctionnalités décrites restent à la seule discrétion d'Oracle.

Ce document contient des informations qui sont la propriété exclusive d'Oracle, qu'il s'agisse de la version électronique ou imprimée. Votre accès à ce contenu confidentiel et son utilisation sont soumis aux termes de vos contrats, Contrat-Cadre Oracle (OMA) Contrat de Licence et de Services Oracle (OLSA), Contrat Réseau Partenaires Oracle (OPN), contrat de distribution Oracle ou de tout autre contrat de licence en vigueur que vous avez signé et que vous vous engagez à respecter. Ce document et son contenu ne peuvent en aucun cas être communiqués, copiés, reproduits ou distribués à une personne extérieure à Oracle sans le consentement écrit d'Oracle. Ce document ne fait pas partie de votre contrat de licence. Par ailleurs, il ne peut être intégré à aucun accord contractuel passé avec Oracle ou ses filiales ou affiliés.

## Accessibilité de la documentation

Pour plus d'informations sur l'engagement d'Oracle pour l'accessibilité à la documentation, visitez le site Web Oracle Accessibility Program, à l'adresse : `http://www.oracle.com/pls/topic/lookup?ctx=acc&id=docacc`.

Accès aux services de support Oracle

Les clients Oracle qui ont souscrit un contrat de support ont accès au support électronique via My Oracle Support. Pour plus d'informations, visitez le site `http://www.oracle.com/pls/topic/lookup?ctx=acc&id=info` ou le site `http://www.oracle.com/pls/topic/lookup?ctx=acc&id=trs` si vous êtes malentendant.